ZONE LABS, INC. CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL LE PRESENT CONTRAT DE 
LICENCE D’UTILISATEUR FINAL ("Contrat") EST UN CONTRAT CONCLU ENTRE VOUS (SOIT 
POUR VOTRE COMPTE EN TANT QU’INDIVIDU SOIT POUR LE COMPTE D’UNE ENTITE EN TANT 
QUE SON REPRESENTANT LEGAL) ET ZONE LABS, INC. ("Zone Labs"). VEUILLEZ LIRE 
ATTENTIVEMENT CE CONTRAT ET IMPRIMEZ UNE COPIE POUR VOS ARCHIVES. CE CONTRAT 
REMPLACE LES VERSIONS ANTERIEURES. EN COCHANT LA CASE 'J’ACCEPTE' ET EN 
TELECHARGEANT, INSTALLANT ET COPIANT OU EN UTILISANT DE QUELQUE MANIERE QUE CE 
SOIT LE LOGICIEL ZONE LABS VOUS ACCEPTEZ D’ETRE LIE PAR TOUTES LES CONDITIONS DE 
CE CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CE CONTRAT, APPUYEZ SUR LE 
BOUTON « J’ANNULE » ET/OU NE TELECHARGEZ PAS, N’INSTALLEZ, NE COPIEZ PAS OU 
N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL D’UNE AUTRE MANIERE. 1. LOGICIEL: Tel qu’utilisé dans 
ce Contrat, le terme "Logiciel" fait référence au logiciel de Zone Labs que vous 
avez choisi de telecharger. Le terme "Logiciel" inclue également toutes les 
améliorations, versions modifiées ou mises à jour du Logiciel qui sont mises à 
votre disposition par Zone Labs. Vous êtes réputé accepter le Logiciel au moment 
de son téléchargement. 2. OCTROI DE LICENCE: Dans le respect des dispositions de 
ce Contrat, Zone Labs vous consent par les présentes une licence non-exclusive, 
non-transférable pour : (i) installer le Logiciel, (ii) utiliser le Logiciel 
pour votre usage personnel, et (iii) copier le Logiciel à des fins de sauvegarde 
ou d’archivage. Nonobstant ce qui a été mentionné ci-dessus, vous reconnaissez 
et acceptez que, selon la version du Logiciel que vous choisissez de 
télécharger, certaines restrictions pourront être imposées à votre utilisation 
du Logiciel et certaines caractéristiques du Logiciel («Caractéristiques 
Spéciales ») pourront ne pas être mises à votre disposition ou être mises à 
votre disposition sous réserve de certaines limitations, comme indiqué ci-après: 
2.1 VERSIONS GRATUITES: Vous pouvez télécharger et utiliser une version gratuite 
(non-essai) du Logiciel uniquement si vous êtes (i) un individu (et dans ce cas 
seulement pour votre utilisation personnelle à domicile) ou (ii) une entité à 
but non lucratif comme établi à l’U.S.C., Titre 26, Section 501(c)(3) (à 
l’exception de entités gouvernementales et institutions éducatives). Si vous 
choisissez de télécharger une version gratuite (non-essai) du Logiciel, vous ne 
pourrez pas accéder aux Caractéristiques Spéciales du Logiciel à moins que vous 
ne passiez à la version supérieure complète du Logiciel (sous réserve de 
disponibilité de cette option), et que vous régliez, le cas échéant, les 
redevances correspondantes. 2.2 VERSIONS D’ESSAI: Si vous choisissez de 
télécharger une version d’essai gratuite du Logiciel, vous pourrez accéder aux 
Caractéristiques Spéciales du Logiciel seulement pour une période d’essai 
limitée (la « Période d’Essai »). Les Caractéristiques Spéciales du Logiciel 
deviendront inopérables et expireront automatiquement à la fin de la Période 
d’Essai, à moins que vous ne régliez la redevance forfaitaire applicable au 
Logiciel et installiez une clef de licence (comme il est décrit à l’Article 6 
(« Clefs de Licence »)). Sous réserve des dispositions de ce Contrat, votre 
accès aux Caractéristiques Spéciales du Logiciel sur le nombre des postes pour 
lesquels vous avez payé la redevance applicable sera perpétuel si vous réglez la 
redevance applicable au Logiciel. 2.3  VERSIONS COMPLETES: Dans le respect des 
dispositions de ce Contrat, si vous choisissez de télécharger une version 
complète du Logiciel et payez la redevance correspondante, votre accès aux 
Caractéristiques Spéciales du Logiciel sur le nombre des postes pour lesquels 
vous avez payé la redevance applicable se poursuivra perpétuellement. 3. 
SERVICES D’ABONNEMENT: Si vous choisissez de télécharger une version complète du 
Logiciel (ou de passer à la version complète du Logiciel si vous avez auparavant 
téléchargé une version gratuite ou une version d’essai du Logiciel), vous aurez 
accès aux Services d’Abonnement tels que prévus dans cet Article. Le terme 
"Services d’Abonnement" inclut le support technique et les services 
supplémentaires que Zone Labs pourra, à sa discrétion, mettre à votre 
disposition. 3.1 SUPPORT TECHNIQUE. Sous réserve du paiement de la redevance 
correspondante, Zone Labs vous fournira un support technique gratuit pour une 
période limitée commençant le jour du paiement de cette redevance. Sous réserve 
de disponibilité de cette option, vous pourrez obtenir un support technique 
continu pour une période spécifique en réglant à Zone Labs la redevance alors 
applicable aux Services d’Abonnement et en installant les clefs de licence 
adéquate. Tout support technique est fourni sous réserve de la politique de 
support technique alors en vigueur et inclut les mises à jour du Logiciel que 
Zone Labs pourra, de manière générale et à sa discrétion, mettre à disposition. 
Dans le cas où vous auriez souscrit un accès à de telles mises à jour du 
Logiciel, Zone Labs vous indiquera par notification la période à laquelle ces 
mises à jour sont disponibles pour téléchargement. Toutes les mises à jour du 
Logiciel seront régies par ce Contrat à moins que d’autres conditions de licence 
ne soient fournies avec les mises à jour. 3.2 SERVICES SUPPLEMENTAIRES. Durant 
votre période d’accès au support technique, Zone Labs pourra, à sa discrétion, 
mettre également à votre disposition sur le web certains services de sécurité 
supplémentaires. Ces services supplémentaires seront fournis sous réserve de la 
politique de Zone Labs alors en vigueur relative à l’utilisation de ces services 
supplémentaires. Zone Labs se réserve le droit de cesser de fournir ces services 
supplémentaires et/ou d’offrir de nouveaux services supplémentaires à tout 
moment, sans droit de remboursement ou compensation. 4. RESTRICTIONS DE LA 
LICENCE: Vous reconnaissez que la Licence s’étend uniquement à votre utilisation 
des caractéristiques et des fonctions du Logiciel telles que décrites dans la 
documentation en ligne qui accompagne la version téléchargée du Logiciel (la 
« Documentation »), et vous acceptez de ne pas reconfigurer ou modifier le 
Logiciel pour activer des caractéristiques et fonctions différentes que celles 
décrites dans la Documentation ou disponibles dans d’autres produits Zone Labs 
sans notifier Zone Labs et sans payer la redevance correspondante aux 
améliorations du Logiciel. Vous ne pourrez pas: (i) procéder à une analyse 
rétrotechnique, décompiler, ou désassembler le Logiciel sauf dans les cas où il 
est permis par la loi applicable; (ii) modifier, ou créer des oeuvres dérivées 
basées sur, le Logiciel en tout ou partie ; (iii) distribuer des copies du 
Logiciel; (iv) retirer les notices ou étiquettes de propriété apposées sur le 
Logiciel; ou (v) revendre, louer, transférer, sous-licencier ou transférer d’une 
autre manière des droits sur le Logiciel. Toute utilisation en violation de cet 
Article mettra immédiatement fin à votre licence du Logiciel. 5. LOGICIELS 
TIERS: Certains logiciels tiers inclus dans le Logiciel sont soumis à des termes 
et dispositions supplémentaires imposées par le(s) concédant(s) de Zone Labs. 
Ces dispositions sont incluses dans les pages "A propos du Logiciel" et sont 
considérées comme étant incorporées dans ce Contrat par référence. Vous acceptez 
de vous conformer à toutes les dispositions applicables. 6. CLEFS DE LICENCE: 
Vous reconnaissez que le Logiciel contient une clef de licence. Si vous 
choisissez de télécharger un essai ou une version complète du Logiciel et vous 
choisissez de payer la redevance correspondante au Logiciel, Zone Labs vous 
fournira une clef de licence initiale à installer avec le Logiciel qui vous 
permettra de (i) utiliser le Logiciel (y compris les Caractéristiques Spéciales) 
pendant la durée de votre Licence et (ii) obtenir certains services sur 
abonnement ("Services d’Abonnement") pour une période limitée conformément aux 
dispositions de l’Article 3 ("Services d’Abonnement"). Pour tout achat ultérieur 
de Services d’Abonnement continus conformément à l’Article 3 (« Services 
d’Abonnement »), et à chaque renouvellement de ceux-ci, Zone Labs vous fournira 
une(des)clef(s) de licence supplémentaire(s) à installer avec le Logiciel pour 
vous permettre d’obtenir ces Services d’Abonnement pour la période d’abonnement 
applicable. Vous vous engagez à ne pas acheter des clefs de licence ou de code 
informatique similaire pour le Logiciel auprès de fournisseurs autres que Zone 
Labs ou les partenaires autorisés de Zone Labs. Vous vous engagez à ne pas 
utiliser des logiciels pour créer une clef de licence ou un code informatique 
similaire pour le Logiciel. 7. PROPRIETE: Vous reconnaissez qu’aucun droit de 
propriété intellectuelle sur le Logiciel, les Services d’Abonnement (tels que 
définis ci-dessous), ou les clefs de licence ne vous est transféré. Le titre et 
les droits de propriété intellectuelle sur et en rapport avec le Logiciel, les 
Services d’Abonnement, et les clefs de licence resteront la propriété de Zone 
Labs et/ou des concédants de Zone Labs. Le Logiciel, les Services d’Abonnement 
et les clefs de licence sont protégés par les lois sur la propriété 
intellectuelle des Etats-Unis et des autres pays et par les traités 
internationaux. 8. ABSENCE DE GARANTIE: 8.1 GENERAL. Le Logiciel et les Services 
d’Abonnement vous sont fournis à un coût minimum. Zone Labs ne garantit pas que 
l’utilisation du Logiciel ou des Services d’Abonnement sera sans interruption ou 
sans erreur. Zone Labs ne garantit pas que les informations accessibles par le 
Logiciel ou les Services d’Abonnement seront exactes ou complètes. Vous 
reconnaissez que les performances du Logiciel et des Services d’Abonnement 
pourront être affectées par plusieurs facteurs, y compris sans limitation, les 
pannes techniques du Logiciel, les actes ou omissions des tiers et autres causes 
raisonnablement au-delà du contrôle de Zone Labs. Certaines caractéristiques du 
Logiciel pourraient ne pas être compatibles avec les versions futures du 
Logiciel et l’utilisation de ces caractéristiques avec des versions futures du 
Logiciel pourrait nécessiter l’achat de la version future du Logiciel adéquate. 
8.2 VENTE EN L’ETAT. VOUS RECONNAISSEZ QUE ZONE LABS ET SES CONCEDANTS NE 
DONNENT AUCUNE GARANTIE EXPRESSE, ECRITE OU ORALE, CONCERNANT LE LOGICIEL ET LES 
SERVICES D’ABONNEMENT ET QUE LE LOGICIEL ET LES SERVICES D’ABONNEMENT SONT 
FOURNIS « EN L’ETAT » SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE SORTE DANS LES LIMITES 
MAXIMUM FIXEES PAR LA LOI APPLICABLE. VOUS RECONNAISSEZ QUE LES RISQUES 
INHERENTS A LA QUALITE ET LA PERFORMANCE DU LOGICIEL ET/OU LES SERVICES 
D’ABONNEMENT SERONT SUPPORTES PAR VOUS. SI LE LOGICIEL ET/OU LES SERVICES 
D’ABONNEMENT SE REVELAIENT ETRE DEFECTUEUX, VOUS (ET PAS ZONE LABS, LE 
DETAILLANT, OU LES DISTRIBUTEURS) SUPPORTEREZ ENTIEREMENT LES COUTS DE TOUTE 
REPARATION NECESSAIRE. 8.3 EXCLUSION DE GARANTIE. ZONE LABS EXCLUT DANS LES 
LIMITES MAXIMUM FIXEES PAR LA LOI APPLICABLE TOUTE DECLARATION ET/OU GARANTIE, 
EXPRESSE, IMPLICITE OU REGLEMENTAIRE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION, (i) LA 
QUALITE MARCHANDE OU LE CARACTERE APPROPRIE POUR UN BUT PRECIS ; (ii) QUE LE 
LOGICIEL OU LES SERVICES D’ABONNEMENT EVITERONT OU PREVIENDRONT TOUTES LES 
SURVENANCES (OU LEURS CONSEQUENCES) QUE LE LOGICIEL OU LES SERVICES D’ABONNEMENT 
SONT CONCUS POUR DETECTER ET/OU PREVENIR; OU (iii) QUE TOUTE INFORMATION 
ACCESSIBLE PAR LE LOGICIEL OU LES SERVICES D’ABONNEMENT SERA EXACTE OU COMPLETE. 
9.  LIMITATION DE RESPONSABILITE: EN AUCUN CAS ZONE LABS OU CES CONCEDANTS NE 
SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUT AUTRE TIERS DE DOMMAGES CONSECUTIFS, 
SPECIAUX OU INDIRECTS DE TOUTE SORTE EMANANT DU LOGICIEL OU RELATIFS AU LOGICIEL 
OU LES SERVICES D’ABONNEMENT OU LEUR MAUVAISE UTILISATION (Y COMPRIS SANS Y ETRE 
LIMITE, LES DOMMAGES ET LES COUTS ENCOURUS SUITE A UNE PERTE DE TEMPS, UNE PERTE 
DE DONNEES, UNE PERTE DE BENEFICES OU DE REVENUS, OU UNE PERTE DE L’UTILISATION 
DU LOGICIEL OU DES SERVICES D’ABONNEMENT OU AUTRES PERTES ECONOMIQUES), QUELLE 
QUE SOIT LA FORME DE L’ACTION, QU’ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DELICTUELLE, OU 
AUTRE, MEME SI ZONE LABS A ETE AVERTIE SUR LA POSSIBILITE DE CES DOMMAGES. SAUF 
DISPOSITION EXPRESSE DE LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITE DE 
ZONE LAB, QUE CE SOIT POUR VIOLATION DE CONTRAT OU DE GARANTIE, NEGLIGENCE OU 
AUTRE, NE POURRA EXCEDER LA REDEVANCE QUE VOUS AVEZ PAYEE POUR LE LOGICIEL OU 
LES SERVICES D’ABONNEMENT OBJET DE CETTE RECLAMATION. SI LE LOGICIEL EN CAUSE 
VOUS A ETE FOURNI GRACIEUSEMENT VOUS ACCEPTEZ QUE ZONE LABS NE SOIT RESPONSABLE 
ENVERS VOUS D’AUCUN DOMMAGE. VOUS ACCEPTEZ D’ETRE SEUL RESPONSABLE DE LA 
PROTECTION ADEQUATE ET DE LA SAUVEGARDE DES DONNEES ET DE L’EQUIPEMENT UTILISE 
EN RELATION AVEC LE LOGICIEL OU L’UN QUELCONQUE DES SERVICES D’ABONNEMENT. DE 
PLUS, VOUS ACCEPTEZ QUE ZONE LABS NE SOIT PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES SUBIS EN 
RAPPORT AVEC: (i) LE TELECHARGEMENT, L’INSTALLATION OU L’UTILISATION DU LOGICIEL 
ET DES SERVICES D’ABONNEMENT OU (ii) LE DEFAUT DE PERFORMANCE DU LOGICIEL OU DES 
SERVICES D’ABONNEMENT. SI VOUS CHOISISSEZ DE NE PAS ACHETER UNE LICENCE DU 
LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ EN OUTRE QUE VOUS DISPOSEZ D’UNE PERIODE RAISONNABLE 
POUR EVALUER LE LOGICIEL ET A LA FIN DE CETTE PERIODE D’EVALUATION VOUS POURREZ 
ACCEDER ET UTILISER LE LOGICIEL UNIQUEMENT SI VOUS ACHETEZ UNE LICENCE DU 
LOGICIEL. VOUS RECONNAISSEZ QUE ZONE LABS NE PEUT EN AUCUN CAS ETRE TENU POUR 
RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE SUBI A LA SUITE OU EN RELATION AVEC LA FIN DE CETTE 
PERIODE D’EVALUATION ET VOTRE INCAPACITE A ACCEDER ET UTILISER LE LOGICIEL. LES 
LIMITATIONS FIGURANT DANS CET ARTICLE SONT GENERALES ET LES EXEMPLES SONT 
INDICATIFS EN NON EXHAUSTIFS. LES LIMITATIONS DANS CET ARTICLE SONT DISTINCTES 
ET INDEPENDANTES DE TOUTE AUTRE LIMITATION DE REPARATION DANS CE CONTRAT ET 
RESTERONT APPLICABLES SI LES AUTRES LIMITATIONS DE REPARATION NE LE SONT PAS. 
LES REDEVANCES ET LES AUTRES DISPOSITIONS DE CE CONTRAT REFLETENT LE PARTAGE DE 
RISQUES ENTRE LES PARTIES. CET ARTICLE EST UN ELEMENT ESSENTIEL DE LA BASE DE 
NEGOTIATION ENTRE LES PARTIES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS 
L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU CONSECUTIFS, PAR 
CONSEQUENT, LES EXCLUSIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS VOUS ETRE APPLICABLES. 
10. RESILIATION: Ce Contrat sera résilié immédiatement si vous ne vous conformez 
pas à ses dispositions. Aucune notification ne sera requise de la part de Zone 
Labs pour effectuer cette résiliation. Vous pourrez également résilier ce 
Contrat à tout moment par notification écrite à Zone Labs. A la résiliation de 
ce Contrat, vous devrez désinstaller et détruire toutes les copies du Logiciel. 
11. DIVERS: 11.1 DIVISIBILITE. Dans le cas où une clause de ce Contrat serait 
déclarée nulle, les parties conviennent que cette nullité ne pourra affecter la 
validité de ce Contrat dans son ensemble. 11.2 RENONCIATION. Les parties ne 
seront considérées avoir renoncé à une condition ou disposition des présentes et 
avoir excusé un manquement que si cette renonciation ou acceptation est 
constatée par un écrit signé par la partie concernée. Aucune acceptation ou 
renonciation par les parties, tacite ou expresse ne peut constituer une 
acceptation ou une renonciation pour l'avenir à un manquement ultérieur d’une 
des parties. 11.3 SURVIE. Tous les termes définis ainsi que les Articles 4 
("Restrictions de la Licence"), 5 ("Logiciels tiers"), 6 ("Clefs de Licence"), 7 
("Propriété"), 8 ("Absence de Garantie"), 9 ("Limitation de Responsabilité"), 10 
("Résiliation"), et 11 ("Divers") survivront la résiliation de ce Contrat. 11.4 
CONFORMITE AVEC LES LOIS SUR LE CONTROLE D’EXPORTATION. Vous reconnaissez que le 
Logiciel est soumis aux lois sur le contrôle d’exportation des Etats-Unis 
d’Amérique (les « Etats-Unis ») et acceptez de vous conformer à ces lois et 
réglementations. Selon le droit des Etats-Unis, le Logiciel pourra ne pas être 
téléchargé ou exporté, réexporté ou transféré d’une autre manière vers des pays, 
utilisateurs finaux ou pour des utilisations finales sous restriction. Les 
Etats-Unis ont instauré un embargo contre Cuba, l’Iran, l’Iraq, la Libye, la 
Corée du Nord, le Soudan, et la Syrie. Les listes des utilisateurs finaux 
restreints sont maintenues sur les listes « U.S. Commerce Department’s "Denied 
Persons List", « Commerce Department’s Entity List », «Commerce Department’s 
List of Unverified Persons, », et la «U.S. Treasury Department’s List of 
Specially Designated Nationals and Blocked Persons ». De plus, le Logiciel 
pourra ne pas être téléchargé ou exporté, réexporté ou transféré d’une autre 
manière à un utilisateur final qui prend part à des activités en relation avec 
les armes de destruction massive. Ces activités incluent mais ne sont pas 
nécessairement limitées à des activités en relation avec: (1) le design, le 
développement, la production ou l’utilisation des matières nucléaires, des 
installations nucléaires, ou des armes nucléaires; (2) le design, le 
développement, la production ou l’utilisation des missiles ou le soutien de 
projets de missiles; et (3) le design, le développement, la production, ou 
l’utilisation d’armes chimiques ou biologiques. En téléchargeant ou en utilisant 
le Logiciel, vous acceptez ce qui a été mentionné ci-dessus. Vous garantissez 
également que vous (i) n’êtes situé dans, ou résident ou ressortissant d’aucun 
des pays sous restriction; (ii) n’êtes sur une des listes américaines des 
utilisateurs finaux sous restriction, ou (iii) n’avez pas pris part à une 
activité relative à des armes de destruction massive. Vous comprenez que les 
exigences et restrictions de la loi américaine telles qu’elles vous sont 
applicables pourront varier selon le Logiciel téléchargé et pourront changer 
avec le temps, et ce, pour déterminer les contrôles spécifiques applicables au 
Logiciel, il est nécessaire de consulter les réglementations U.S. Export 
Administration et U.S. Foreign Assets Control. 11.5 LOI APPLICABLE. Ce Contrat 
est régi par les lois de l’Etat de Californie telles qu’elles sont appliquées à 
des accords entre résidents californiens exécutés entièrement en Californie. La 
Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente Internationale de 
Marchandises ne s’applique pas au présent contrat. 11.6 INTEGRALITE. Ce Contrat 
constitue l’intégralité des accords entre les parties et remplace tout accord 
antérieur, qu’il soit écrit ou oral, ainsi que toutes les autres communications 
entre Zone Labs et vous concernant l’objet de ce Contrat. Ce Contrat ne pourra 
être amendé, modifié ou complété que par un document écrit signé par les 
représentants autorisés de deux parties. 11.7 DROITS RESERVES. Tous les droits 
qui ne sont pas expressément consentis dans cette Licence sont réservés par Zone 
Labs.

©1998-2004 Zone Labs, LLC. Tous les droits réservés. Toutes les marques de Zone 
Labs utilisées en relation avec le Logiciel (y inclus sans y être limité, 
TRUEVECTOR, ZONEALARM, ZONE LABS et le logo de ZONE LABS) sont des marques 
enregistrées par Zone Labs, LLCaux Etats-Unis et dans les autres pays. Le 
Logiciel est protégé par le brevet américain U.S. Patent No. 5,987,611. Si 
toutefois après le téléchargement du logiciel vous changez d’avis concernant 
l’achat du logiciel, vous bénéficiez, conformément à l’article 121-20 du Code 
français de Consommation d’un droit de rétractation pendant un délai de 7 jours 
à compter de l’achat du logiciel, auquel cas vous pouvez obtenir remboursement 
de la redevance payée.
Pour toute question ou demande vous pouvez vous adresser à [email ou adresse postale de Zone Labs].